Déposée le 10 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) NATURELLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "SOLEIL SYSTEM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATURELLEMENT domicilié(e) Zac Mas de Figuières, Lot No 11, rue Guynemer, 34130 MAUGIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 823 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque "SOLEIL SYSTEM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519664.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NATURELLEMENT SA (société anonyme) - Zac Mas de Figuières, Lot No 11, rue Guynemer, 34130 MAUGIO - France - SIREN 382823003
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237766 - Publication au BOPI 1997-05-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; huiles cosmétiques pour le corps, crèmes et lotions bronzantes, crèmes et lotions solaires, crèmes et lotions de protection contre le soleil (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau). Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, compléments alimentaire usage médical, substituts de repas diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; aliments diététiques pour bébés; préparations à base de vitamines et d'oligo-éléments; acides aminés à usage médical; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; huiles de foie de poisson, acides aminés pour l'alimentation humaine, extraits d'algues à usage alimentaire; substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs des produits précités non à usage médical, compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs des produits précités.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, gelée royale, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; algues (condiments); compléments alimentaires à base d'un ou de plusieurs des produits précités; substituts de repas diététiques à base d'un ou de plusieurs des produits précités non à usage médical.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; acides aminés pour l'alimentation animale; algues pour l'alimentation humaine ou animale
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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